Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DUBOIS ROUX
Numéro de dépôt :
1573929
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2000
Présentation de la marque DOMAINE DUBOIS ROUX
Déposée le 1 février 1990 par monsieur ROUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DUBOIS ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DUBOIS ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUBOIS ROUX est expirée depuis le 1 février 2000.
ROUX Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28